Geneviève Smith-Courtois

L’essor des systèmes d’intelligence artificielle générative brouille la frontière entre outil et créateur et met sous tension les catégories cardinales du droit d’auteur : auteur, originalité, titularité et équilibre entre incitation à la création et libre circulation des savoirs. Cet article propose un diagnostic de droit positif (UE/France, droit comparé) sur la protection des créations assistées par I.A. et sur l’entraînement des modèles (fouille de textes et de données, droit des bases), puis avance des perspectives normatives pratiques : standard exigeant de contribution humaine, gouvernance des corpus d’entraînement, opt-out lisible par machine, transparence des modèles à usage général et étiquetage des contenus synthétiques. L’objectif est de préserver un équilibre fonctionnel de l’écosystème créatif à l’ère des systèmes autonomes.